Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLEIL D'EVA
Madame Mireille BERTRAND

Numéro de dépôt :
4425686
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
SOLEIL D\'EVA de Mireille BERTRAND

Présentation de la marque SOLEIL D'EVA

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par madame Mireille BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL D'EVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est madame Mireille BERTRAND domicilié(e) Hameau de Mérifons - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque SOLEIL D'EVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'EVA arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

Mireille BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : Mas de Bertrand , CHÂTEAU MALAVIEILLE Léonie M , TERRES POUPRES , VIGNES D'ALICE , ROC & LUNE , LE ROSE HUPPE , , LA BOUTINE


Madame Mireille BERTRAND - Hameau de Mérifons - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'Appellation d'Origine Protégée ; vins d'Appellation d'Origine Protégée Saint Saturnin.